Audit douanier

 

 



La fonction d'audit s'est très largement développée au cours de la dernière décennie. Elle répond en effet, à l'évolution de plus en plus rapide de l'activité commerciale.

La plupart des grandes entreprises ont intégré cette fonction en interne.

La mondialisation des échanges, la concurrence accrue quelque soit le secteur d'activité, obligent les entreprises à améliorer en permanence leur organisation.

Le domaine douanier n'échappe pas à cette évolution. D'importantes économies peuvent être réalisées grâce à l'utilisation judicieuse des procédures simplifiées de dédouanement et régimes douaniers.

L'évaluation des risques encourus par l'entreprise doit également être prise en compte.
 

Les objectifs de l'audit

- le constat de la régularité des opérations
L'entreprise veut vérifier la régularité de ses opérations de dédouanement.
L'audit doit donc mettre en relief les procédures litigieuses, le non respect éventuel de la réglementation.

- l'analyse des procédures de dédouanement, et les propositions d'optimisation
Analyse des procédures et des régimes douaniers utilisés par l'entreprise, pour arriver aux propositions de solutions.

 

 

Les propositions de solutions

La personnalisation des propositions de solutions est la base même de cette prestation.

L'optimisation recherchée par la société cliente peut varier de la rapidité logistique à l'économie financière.

Les propositions de solutions intégreront le cahier des charges défini par la société cliente.

La régularisation des opérations litigieuses sera proposée.

 


 

A qui s'adresse l'audit douanier ?

Toutes les entreprises peuvent y avoir recours pour évaluer leur situation au regard de la réglementation douanière. 

Un audit douanier réalisé par un agent de l'administration des douanes est d'ailleurs prévu en cas de demande de procédure de dédouanement.

Il peut donc être judicieux, préalablement à cette demande de s'assurer de la parfaite régularité de son courant d'activité, sans bien sûr négliger une optimisation qui échapperait à ce fonctionnaire. 
 

 


 

L'importance de l'audit tient compte de la nature des opérations du mandant, et de l'importance de ses échanges avec l'étranger.

Un audit portant sur l'importation d'un produit non soumis à une réglementation particulière peut s'effectuer en quelques heures, alors que plusieurs semaines seront nécessaires pour un groupe réalisant de nombreuses opérations sur des sites différents.
 

N'hésitez pas à me contacter:  M. François SCHAFF

 

 

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